Question: à qui revient la propriété des objets trouvés suites à ces crash ? Puis je repartir avec ma palle d'hélice sans soucis juridique ?

hellmatz a écrit : Question: à qui revient la propriété des objets trouvés suites à ces crash ? Puis je repartir avec ma palle d'hélice sans soucis juridique ? Dans le cas d'une pièce issue de l'appareil, il doit s'agir de pièces à conviction. J'imagine que nous sommes dans l'obligation de signaler toute découverte aux autorités, qu'il s'agisse de l'appareil lui-même ou de son contenu.

On se pose tous la question, c'est dans la source cité par Wikipedia.
"Faute de trouver l’identité des propriétaires, les pierres précieuses reviendraient donc à ce jeune alpiniste savoyard, indique encore une source judiciaire, selon l’article 716 du code civil "

Article écrit en 2013 on peut supposer qu'il a reçu les pierres depuis.

Chute de pierre et chute de neige à la fois!

sangokou2000 a écrit : Chute de pierre et chute de neige à la fois! Il a pu garder les pierres ?

Un superbe film intitulé malabar princess raconte cette histoire

Question: à qui revient la propriété des objets trouvés suites à ces crash ? Puis je repartir avec ma palle d'hélice sans soucis juridique ?

hellmatz a écrit : Question: à qui revient la propriété des objets trouvés suites à ces crash ? Puis je repartir avec ma palle d'hélice sans soucis juridique ? Dans le cas d'une pièce issue de l'appareil, il doit s'agir de pièces à conviction. J'imagine que nous sommes dans l'obligation de signaler toute découverte aux autorités, qu'il s'agisse de l'appareil lui-même ou de son contenu.

On se pose tous la question, c'est dans la source cité par Wikipedia.
"Faute de trouver l’identité des propriétaires, les pierres précieuses reviendraient donc à ce jeune alpiniste savoyard, indique encore une source judiciaire, selon l’article 716 du code civil "

Article écrit en 2013 on peut supposer qu'il a reçu les pierres depuis.

A savoir que le mot Malabar fait référence à une région de l'Inde et non pas chewing-gum :D

hellmatz a écrit : Question: à qui revient la propriété des objets trouvés suites à ces crash ? Puis je repartir avec ma palle d'hélice sans soucis juridique ? En ce qui concerne la France, si personne ne les réclame c'est à toi. Sauf si tu le trouves sur le terrain d'autrui, avec qui tu devras partager donc.

Pour ce qui est d'autres pays, c'est variable... Par exemple : Le vol MH17 avait été pillé après son crash. Beaucoup de familles néerlandaises (en particulier) n'avait pas pu récupérer les affaires personnelles, ou si peu, par rapport à tout ce qui avait été découvert. Les autorités Ukrainiennes, Russes ou Pro russes, ou séparatistes ou autres avaient tous ralés, mais personne n'avait rien fait et beaucoup d'effets personnels ont été volés au final.
Je me souviens même du journaliste anglais qui s'amusait à fouiller dans les affaires sur le site du crash... C'était un peu la foire...

horn-103 a écrit : Dans le cas d'une pièce issue de l'appareil, il doit s'agir de pièces à conviction. J'imagine que nous sommes dans l'obligation de signaler toute découverte aux autorités, qu'il s'agisse de l'appareil lui-même ou de son contenu. Un inventeur de trésor (=découvreur) doit déclarer aux autorités le bien et au bout d’un an (délai à confirmer) il en devient propriétaire si et seulement si quelqu’un ne manifeste pas son droit à la propriété.

Vois avez tous compris le contexte mais fait aucun liens.

Oui le singe qui peint, c'est de l'art abstrait.
Non il ne critiquait pas l'art, mais les critiques, donc son singe qui peint = rester dans l'abstrait. Les critiques = absurdes. Cqfd, il est très fort

Aztharos a écrit : Vois avez tous compris le contexte mais fait aucun liens.

Oui le singe qui peint, c'est de l'art abstrait.
Non il ne critiquait pas l'art, mais les critiques, donc son singe qui peint = rester dans l'abstrait. Les critiques = absurdes. Cqfd, il est très fort Raté mec :)

Dans le musée de la mer de glace de Montenvers, se trouvent des morceaux d'avions retrouvés au fil des années "craché" par le glacier. Par contre je ne sais plus de quel avion il s'agit.

Je dois ajouter que dans l'avion du second crash était présent le père du programme nucléaire dont j'ai oublié le nom. À une époque de guerre froide l'assassinat de ce personnage a été envisagé, avant que des preuves d'un mauvais calcul de l'avion furent trouvé

Aztharos a écrit : Vois avez tous compris le contexte mais fait aucun liens.

Oui le singe qui peint, c'est de l'art abstrait.
Non il ne critiquait pas l'art, mais les critiques, donc son singe qui peint = rester dans l'abstrait. Les critiques = absurdes. Cqfd, il est très fort Mauvaise anecdote ;)

Ragondin13 a écrit : Je dois ajouter que dans l'avion du second crash était présent le père du programme nucléaire dont j'ai oublié le nom. À une époque de guerre froide l'assassinat de ce personnage a été envisagé, avant que des preuves d'un mauvais calcul de l'avion furent trouvé Et ce sont ceux qui ont commandité l'assasinat qui ont trouvé les preuves de mauvais calcule ? :)

Et bien le mec qui a fait la découverte hasardeuse a bien gagné sa journée.

En fait au niveau des pierres precieusds l'alpiniste les a declarées à la gendarmerie. Au jour d'un an personne ne les a demandées car personne n'était capable de fournir un document faisant foi qu'elles étaient à eux.
En effet dans les bols Indes Suisses de l'époque on ramenait pas mal de pierres précieuses non déclarées... Du coup sans papiers d'achat-vente...

Aztharos a écrit : Vois avez tous compris le contexte mais fait aucun liens.

Oui le singe qui peint, c'est de l'art abstrait.
Non il ne critiquait pas l'art, mais les critiques, donc son singe qui peint = rester dans l'abstrait. Les critiques = absurdes. Cqfd, il est très fort Tu t'ais trompé d'anecdote si je ne m'abuse,
Mais oui, il est très fort ;)