Rien ne me ramène plus en arrière, que l'odeur de la pâte à modeler !

Il est non seulement possible de déposer un copyright sur une odeur, mais également sur un son. Et non, je ne parle pas de musique en soi...

En 2018, la marque Zippo a obtenu la reconnaissance du son caractéristique d'ouverture et fermeture de son emblématique briquet tempête, comme signe d'identité propre.
Par contre, Harley-Davidson à abandonné la recherche de reconnaissance du son moteur de ses motos.

Les fans de Star Wars sauront également que, tant le souffle de Dark Vador comme le son du sabre laser, sont également protégés par des brevets...
Tout comme le "D'oh" de Homer Simpson, le rugissement du lion de la MGM, le cri de Tarzan, etc...

Par contre, pour l'instant, il semble que le dépôt de brevet pour une saveur, n'a pas été couronné de succès.

Epoxy a écrit : Il est non seulement possible de déposer un copyright sur une odeur, mais également sur un son. Et non, je ne parle pas de musique en soi...

En 2018, la marque Zippo a obtenu la reconnaissance du son caractéristique d'ouverture et fermeture de son emblématique briquet tempête, comme signe d'identité propre.
Par contre, Harley-Davidson à abandonné la recherche de reconnaissance du son moteur de ses motos.

Les fans de Star Wars sauront également que, tant le souffle de Dark Vador comme le son du sabre laser, sont également protégés par des brevets...
Tout comme le "D'oh" de Homer Simpson, le rugissement du lion de la MGM, le cri de Tarzan, etc...

Par contre, pour l'instant, il semble que le dépôt de brevet pour une saveur, n'a pas été couronné de succès. Afficher tout Alors en droit de la propriété intellectuelle, il faut bien distinguer marque et brevet.

En France, les cours d'appel et la cour de cassation ont systématiquement rejeté les demandes d'enregistrement d'odeur en tant que marque, même chose au niveau européen. Car les odeurs:
- ne peuvent être décrites assez précisément
- ne peuvent être identifiées de manière certaine par le consommateur moyen comme originaires d'une marque commerciale.

Cependant il est tout à fait possible de déposer un brevet pour une odeur ou une saveur, il suffit de fournir la formule chimique ou la recette associée à celle-ci.
Mais aucune marque n'en a envie. Pourquoi ?

Car contrairement aux marques dont le dépôt peut être enregistré tous les 10 ans, le brevet tombe dans le domaine public au bout de 20 ans (non renouvelable) et devient donc accessible à tous.
Raison pour laquelle, par exemple, Coca-Cola ne déposera jamais de brevet pour la recette de son breuvage.

Rien ne me ramène plus en arrière, que l'odeur de la pâte à modeler !

Je me demande comment ils peuvent prouver la copie, c’est compliqué ! Surtout si les mêmes causes / produits de base produisent les mêmes odeurs (comme par exemple - paris au hasard- le Nutella).

J’essaye de deviner sans chercher sur le web les autres marques “olfactives” ou qui pourraient l’être. Les parfums eux-mêmes, évidemment mais là c’est trop facile. Je pense à la Marmite, une pâte à tartiner salée à l’odeur qui pour moi est immonde mais très caractéristique. La colle Cleopatra et son odeur d’amande. Après je sèche…

pierrot09 a écrit : Rien ne me ramène plus en arrière, que l'odeur de la pâte à modeler ! Orelsan ?

Il est non seulement possible de déposer un copyright sur une odeur, mais également sur un son. Et non, je ne parle pas de musique en soi...

En 2018, la marque Zippo a obtenu la reconnaissance du son caractéristique d'ouverture et fermeture de son emblématique briquet tempête, comme signe d'identité propre.
Par contre, Harley-Davidson à abandonné la recherche de reconnaissance du son moteur de ses motos.

Les fans de Star Wars sauront également que, tant le souffle de Dark Vador comme le son du sabre laser, sont également protégés par des brevets...
Tout comme le "D'oh" de Homer Simpson, le rugissement du lion de la MGM, le cri de Tarzan, etc...

Par contre, pour l'instant, il semble que le dépôt de brevet pour une saveur, n'a pas été couronné de succès.

Les fraises tagada

Epoxy a écrit : Il est non seulement possible de déposer un copyright sur une odeur, mais également sur un son. Et non, je ne parle pas de musique en soi...

En 2018, la marque Zippo a obtenu la reconnaissance du son caractéristique d'ouverture et fermeture de son emblématique briquet tempête, comme signe d'identité propre.
Par contre, Harley-Davidson à abandonné la recherche de reconnaissance du son moteur de ses motos.

Les fans de Star Wars sauront également que, tant le souffle de Dark Vador comme le son du sabre laser, sont également protégés par des brevets...
Tout comme le "D'oh" de Homer Simpson, le rugissement du lion de la MGM, le cri de Tarzan, etc...

Par contre, pour l'instant, il semble que le dépôt de brevet pour une saveur, n'a pas été couronné de succès. Afficher tout Alors en droit de la propriété intellectuelle, il faut bien distinguer marque et brevet.

En France, les cours d'appel et la cour de cassation ont systématiquement rejeté les demandes d'enregistrement d'odeur en tant que marque, même chose au niveau européen. Car les odeurs:
- ne peuvent être décrites assez précisément
- ne peuvent être identifiées de manière certaine par le consommateur moyen comme originaires d'une marque commerciale.

Cependant il est tout à fait possible de déposer un brevet pour une odeur ou une saveur, il suffit de fournir la formule chimique ou la recette associée à celle-ci.
Mais aucune marque n'en a envie. Pourquoi ?

Car contrairement aux marques dont le dépôt peut être enregistré tous les 10 ans, le brevet tombe dans le domaine public au bout de 20 ans (non renouvelable) et devient donc accessible à tous.
Raison pour laquelle, par exemple, Coca-Cola ne déposera jamais de brevet pour la recette de son breuvage.

NOmatters a écrit : Alors en droit de la propriété intellectuelle, il faut bien distinguer marque et brevet.

En France, les cours d'appel et la cour de cassation ont systématiquement rejeté les demandes d'enregistrement d'odeur en tant que marque, même chose au niveau européen. Car les odeurs:
- ne peuvent être décrites assez précisément
- ne peuvent être identifiées de manière certaine par le consommateur moyen comme originaires d'une marque commerciale.

Cependant il est tout à fait possible de déposer un brevet pour une odeur ou une saveur, il suffit de fournir la formule chimique ou la recette associée à celle-ci.
Mais aucune marque n'en a envie. Pourquoi ?

Car contrairement aux marques dont le dépôt peut être enregistré tous les 10 ans, le brevet tombe dans le domaine public au bout de 20 ans (non renouvelable) et devient donc accessible à tous.
Raison pour laquelle, par exemple, Coca-Cola ne déposera jamais de brevet pour la recette de son breuvage. Afficher tout D'ailleurs je viens de voir qu'il y a une confusion dans la formulation de l'anecdote.
Aux USA on ne peut pas déposer un "copyright" sur une odeur.

Le copyright, le fameux ©, est l'équivalent de notre "droit d'auteur" qui est propre aux œuvres de l'esprit. Ils s'appliquent donc à la production originale de musiques, de films, de romans, de chansons...
Par contre, on peut effectivement enregistrer une odeur en tant que marque, c'est le fameux ®

NOmatters a écrit : Alors en droit de la propriété intellectuelle, il faut bien distinguer marque et brevet.

En France, les cours d'appel et la cour de cassation ont systématiquement rejeté les demandes d'enregistrement d'odeur en tant que marque, même chose au niveau européen. Car les odeurs:
- ne peuvent être décrites assez précisément
- ne peuvent être identifiées de manière certaine par le consommateur moyen comme originaires d'une marque commerciale.

Cependant il est tout à fait possible de déposer un brevet pour une odeur ou une saveur, il suffit de fournir la formule chimique ou la recette associée à celle-ci.
Mais aucune marque n'en a envie. Pourquoi ?

Car contrairement aux marques dont le dépôt peut être enregistré tous les 10 ans, le brevet tombe dans le domaine public au bout de 20 ans (non renouvelable) et devient donc accessible à tous.
Raison pour laquelle, par exemple, Coca-Cola ne déposera jamais de brevet pour la recette de son breuvage. Afficher tout Oui, tu as raison: le dédale juridique en matière de protection commerciale, est ... à y perdre son Latin.

Je voulais ajouter un paragraphe relatif à la protection d'un fleuron de l'industrie Francaise: la parfumerie.
J'ai abandonné devant la complexité pour sa mise en place, les jugements en sa faveur...annulés en Cassation, leur enregistrement en tant que marque et non comme "droits d'auteur" etc...

Qui se souvient des cartes à gratter , les crados ?

NoobOne a écrit : Qui se souvient des cartes à gratter , les crados ? Moi; mais j'ai jamais trouvé mon prénom

Epoxy a écrit : Oui, tu as raison: le dédale juridique en matière de protection commerciale, est ... à y perdre son Latin.

Je voulais ajouter un paragraphe relatif à la protection d'un fleuron de l'industrie Francaise: la parfumerie.
J'ai abandonné devant la complexité pour sa mise en place, les jugements en sa faveur...annulés en Cassation, leur enregistrement en tant que marque et non comme "droits d'auteur" etc... Afficher tout Moi quand j'ai acheté un terrain forestier je me suis fait offrir en cadeau d'anniversaire le "code de l'urbanisme" 2700 pages imprimées sur papier fin (genre papier a rouler des clopes)

C'est un genre de dictionnaire sur ce qu'on peut faire où pas sur un terrain.

Je ne plaisante pas, j'ai vendu le terrain mais j'ai gardé le bouquin.

Je ne plaisante pas. Je plaisante jamais quand il s'agit de la planète, où de pognon.

pierrot09 a écrit : Rien ne me ramène plus en arrière, que l'odeur de la pâte à modeler ! c'qui compte c'est pas l'arrivée, c'est la quête !

roweb a écrit : Je me demande comment ils peuvent prouver la copie, c’est compliqué ! Surtout si les mêmes causes / produits de base produisent les mêmes odeurs (comme par exemple - paris au hasard- le Nutella).

J’essaye de deviner sans chercher sur le web les autres marques “olfactives” ou qui pourraient l’être. Les parfums eux-mêmes, évidemment mais là c’est trop facile. Je pense à la Marmite, une pâte à tartiner salée à l’odeur qui pour moi est immonde mais très caractéristique. La colle Cleopatra et son odeur d’amande. Après je sèche… Afficher tout Alors la copie sur une pâte à modeler pas sur un autre produit.
Dieu merci il n'ont pas l'exclusivité sur la pâte à modeler et forcément il y'as des concurrents...... Qui serait amené à vouloir copier l'odeur aussi

Savons nous quelles sont les autres marques ayant également déposé une odeur? Je ne parviens pas à trouver l’information dans les sources

NOmatters a écrit : Alors en droit de la propriété intellectuelle, il faut bien distinguer marque et brevet.

En France, les cours d'appel et la cour de cassation ont systématiquement rejeté les demandes d'enregistrement d'odeur en tant que marque, même chose au niveau européen. Car les odeurs:
- ne peuvent être décrites assez précisément
- ne peuvent être identifiées de manière certaine par le consommateur moyen comme originaires d'une marque commerciale.

Cependant il est tout à fait possible de déposer un brevet pour une odeur ou une saveur, il suffit de fournir la formule chimique ou la recette associée à celle-ci.
Mais aucune marque n'en a envie. Pourquoi ?

Car contrairement aux marques dont le dépôt peut être enregistré tous les 10 ans, le brevet tombe dans le domaine public au bout de 20 ans (non renouvelable) et devient donc accessible à tous.
Raison pour laquelle, par exemple, Coca-Cola ne déposera jamais de brevet pour la recette de son breuvage. Afficher tout J’ajouterai même que les odeurs et les goûts ne peuvent être déposés à titre de marque car leurs perceptions sont trop subjectives (voir le fameux arrêt herbe coupée). En outre, la technologie pour enregistrer ce type de marque n’existe pas encore.
Enfin, la différence entre brevet et marque réside d’une part dans la durée de la protection : un brevet ne pouvant être protégé que pour 20 ans maximum alors qu’une marque peut l’être indéfiniment sous réserve d’être renouvelée tous les 10 ans et bien exploitée pour les produits et services qu’elle désigne mais d’autre part dans l’objet de la protection : un brevet protège une solution technique à un problème technique tandis qu’une marque sert à garantir l’origine commerciale des produits et services et de les distinguer ceux d’une entreprise d’autres entreprises concurrentes.

Epoxy a écrit : Il est non seulement possible de déposer un copyright sur une odeur, mais également sur un son. Et non, je ne parle pas de musique en soi...

En 2018, la marque Zippo a obtenu la reconnaissance du son caractéristique d'ouverture et fermeture de son emblématique briquet tempête, comme signe d'identité propre.
Par contre, Harley-Davidson à abandonné la recherche de reconnaissance du son moteur de ses motos.

Les fans de Star Wars sauront également que, tant le souffle de Dark Vador comme le son du sabre laser, sont également protégés par des brevets...
Tout comme le "D'oh" de Homer Simpson, le rugissement du lion de la MGM, le cri de Tarzan, etc...

Par contre, pour l'instant, il semble que le dépôt de brevet pour une saveur, n'a pas été couronné de succès. Afficher tout Il est aussi possible de déposer et enregistrer en France et en UE une marque verbale et même une marque multimédia (son + image).

Ce qui est rassurant avec tous ces organes de protections on ne pourra jamais déposer de marque ni de brevet sur des être vivants voir même des humains.

Becitadines a écrit : Savons nous quelles sont les autres marques ayant également déposé une odeur? Je ne parviens pas à trouver l’information dans les sources Voici un article de 2015 (en anglais désolé) qui listait 10 trademark olfactifs existant alors aux US. C’était 3 ans avant Hasbro.

www.mentalfloss.com/article/69760/10-scent-trademarks-currently-recognized-us-patent-office

Apparement il y en a eu très peu depuis. Peut être même que Verizon s’est fait déclasser en appel, il me semble avoir lu par ailleurs.

roweb a écrit : Je me demande comment ils peuvent prouver la copie, c’est compliqué ! Surtout si les mêmes causes / produits de base produisent les mêmes odeurs (comme par exemple - paris au hasard- le Nutella).

J’essaye de deviner sans chercher sur le web les autres marques “olfactives” ou qui pourraient l’être. Les parfums eux-mêmes, évidemment mais là c’est trop facile. Je pense à la Marmite, une pâte à tartiner salée à l’odeur qui pour moi est immonde mais très caractéristique. La colle Cleopatra et son odeur d’amande. Après je sèche… Afficher tout Les marqueurs dont je ne me rappelle plus la marque, encre noire mais marqueur gris verdâtre avec des points noirs. Mon père avait ça dans son tabac presse pour marquer des paquets je resté avec lui juste pour sentir cette odeur.

bon on est d'accord pour dire que c'est nimportequoi parce que j'ai un pote qui fait des fromages de chèvres qui sentent la pâte à modeler...

Je plaisante mais en vrai, jusqu'où ca va aller, ces brevets à la con sans déconner..

j'ai fait des croisements entre des tomates cerises et des tomates grappe je risque quoi? Ca a marché hein... (véridique)
3 milliions d'euros d'amende? je suis pas solvable, m'en fous, j'ai fait ça dans des poubelles en plastoc et je suis sérieux (en vrai les croisements se sont faits tout seul, saloperies de polinisateurs... faudrait pondre un brevet sur les abeilles) ;)

C'est grave, en vrai ce qui se passe. on va le regretter d'avoir laissé faire ça.