Un contrat de mariage, ca se fait enregistrer par un notaire, il me semble, la je me suis renseigné pour prêter un peu de thunes a un ami, beeeeh... y'a des règles, le notaire, il coute cher, mais il garde toutes ses archives pendant 60 ans (en France, c'est ça, les tonnes de reliures qu'on voit dans leurs locaux, et c'est bien utile des fois)

Cela dit, j'ai fait mon testament sur une feuille de photocopieuse qui doit trainer kekeupart, mais bon, vu ce qu'il y a dessus, le contester serait plus une perte de temps qu'autre chose. ^^

Dans le cas du droit français. On distingue les contrats solennelle, c'est à dire qu'il doit être mis par écrit et respecter une certaine forme sous peine de non validité, et les contrats consensuel qui ont juste besoin de l'accord des partis. Par exemple quand on mange au restaurant, on ne signe pas de contrat. D'ailleurs si, surprise, le prix à la fin du repas est différent du prix affiché, c'est le prix affiché qui est valide car c'est celui sur la base duquel on a "conclu" le contrat consensuel.

Le contrat de mariage est non seulement un contrat solennelle, mais répond également à l'exigence d'un acte authentique, dans la pratique ça veut dire qu'il faut faire appel à un notaire.

Donc en droit français, le contrat de mariage de Steven Spielberg et Amy Irving n'aurait jamais été valide. Il aurait été considéré comme n'ayant jamais existé.

fuust a écrit : Dans le cas du droit français. On distingue les contrats solennelle, c'est à dire qu'il doit être mis par écrit et respecter une certaine forme sous peine de non validité, et les contrats consensuel qui ont juste besoin de l'accord des partis. Par exemple quand on mange au restaurant, on ne signe pas de contrat. D'ailleurs si, surprise, le prix à la fin du repas est différent du prix affiché, c'est le prix affiché qui est valide car c'est celui sur la base duquel on a "conclu" le contrat consensuel.

Le contrat de mariage est non seulement un contrat solennelle, mais répond également à l'exigence d'un acte authentique, dans la pratique ça veut dire qu'il faut faire appel à un notaire.

Donc en droit français, le contrat de mariage de Steven Spielberg et Amy Irving n'aurait jamais été valide. Il aurait été considéré comme n'ayant jamais existé. Afficher tout La distinction solennel/consensuel n'est pas pertinente ici.
En droit français, un contrat peut être signé sous seing privé (c'est à dire sans notaire) même s'il est solennel. C'est le cas d'un contrat de travail par exemple.

La présence d'un notaire est obligatoire lorsque la loi l'exige expressément et c'est le cas du contrat de mariage (article 1394 du Code civil), voilà tout.

Un contrat de mariage, ca se fait enregistrer par un notaire, il me semble, la je me suis renseigné pour prêter un peu de thunes a un ami, beeeeh... y'a des règles, le notaire, il coute cher, mais il garde toutes ses archives pendant 60 ans (en France, c'est ça, les tonnes de reliures qu'on voit dans leurs locaux, et c'est bien utile des fois)

Cela dit, j'ai fait mon testament sur une feuille de photocopieuse qui doit trainer kekeupart, mais bon, vu ce qu'il y a dessus, le contester serait plus une perte de temps qu'autre chose. ^^

Dans le cas du droit français. On distingue les contrats solennelle, c'est à dire qu'il doit être mis par écrit et respecter une certaine forme sous peine de non validité, et les contrats consensuel qui ont juste besoin de l'accord des partis. Par exemple quand on mange au restaurant, on ne signe pas de contrat. D'ailleurs si, surprise, le prix à la fin du repas est différent du prix affiché, c'est le prix affiché qui est valide car c'est celui sur la base duquel on a "conclu" le contrat consensuel.

Le contrat de mariage est non seulement un contrat solennelle, mais répond également à l'exigence d'un acte authentique, dans la pratique ça veut dire qu'il faut faire appel à un notaire.

Donc en droit français, le contrat de mariage de Steven Spielberg et Amy Irving n'aurait jamais été valide. Il aurait été considéré comme n'ayant jamais existé.

quel masochisme pousse ces hommes à se marier en sachant que l'inévitable divorce leur coûtera la moitié de leur fortune ?

trucbidule a écrit : quel masochisme pousse ces hommes à se marier en sachant que l'inévitable divorce leur coûtera la moitié de leur fortune ? L'amour est aveugle, mais le mariage rend la vue.

Georg Christoph Lichtenberg

fuust a écrit : Dans le cas du droit français. On distingue les contrats solennelle, c'est à dire qu'il doit être mis par écrit et respecter une certaine forme sous peine de non validité, et les contrats consensuel qui ont juste besoin de l'accord des partis. Par exemple quand on mange au restaurant, on ne signe pas de contrat. D'ailleurs si, surprise, le prix à la fin du repas est différent du prix affiché, c'est le prix affiché qui est valide car c'est celui sur la base duquel on a "conclu" le contrat consensuel.

Le contrat de mariage est non seulement un contrat solennelle, mais répond également à l'exigence d'un acte authentique, dans la pratique ça veut dire qu'il faut faire appel à un notaire.

Donc en droit français, le contrat de mariage de Steven Spielberg et Amy Irving n'aurait jamais été valide. Il aurait été considéré comme n'ayant jamais existé. Afficher tout Mais dans le cas de l'anecdote, pourquoi seul Steven Spielberg en paie les frais alors qu'ils ont co-signé le contrat sur la même serviette ?

ShaeGal a écrit : Mais dans le cas de l'anecdote, pourquoi seul Steven Spielberg en paie les frais alors qu'ils ont co-signé le contrat sur la même serviette ? Beh parce que d'après la loi américaine, c'est moit moit automatiquement.

Ne nous leurrons pas, ce système a été conçu pour protéger les femmes mariées qui se faisaient larguer comme de vieilles chaussettes et se retrouvaient sans rien, mais ce système est bancal. Comme tout les systèmes qui ont tous une faille exploitable si on a les moyens de se payer un bon avocat.

Au final, c'est la notion même de mariage qui est violement remise en question actuellement, et avec raison.

Si l'humain était une espèce fidèle, le mariage à vie sous contrat n'existerait pas puisqu'il serait dans notre nature, le mariage...
hihihi

ShaeGal a écrit : Mais dans le cas de l'anecdote, pourquoi seul Steven Spielberg en paie les frais alors qu'ils ont co-signé le contrat sur la même serviette ? J'imagine qu'il devait être plus riche qu'elle. Le contrat étant nul, un régime de mariage classique est considéré valide par défaut. Surement une communauté universelle, ou un régime de communauté réduites aux acquêts.
Selon le régime observé il a dû lui donner la moitié de ce qu'il a gagné pendant les années de mariage ou bien la moitié de son patrimoine total. Ou bien ils ont trouvé un accord où il paye les 100 millions.

Je n'ai pas réussi à trouver un lien détaillant le contenu du texte écrit sur cette serviette de papier.
Néanmoins, un lien laisse entendre que si les termes de ce contrat prénuptial avaient été acceptés comme valides, l'actrice et épouse, aurait obtenu bien moins que ces 100 millions de dollars....
De là, bien évidemment, la demande d'invalidité effectuée par les avocats de Amy Irving, qui, si leurs honoraires à percevoir étaient au pourcentage, avaient tout intérêt à essayer d'obtenir le maximum d'indemnité du Midas du Cinéma.

À noter cependant que la facture ne fut pas très élevée pour Steven Spielberg.
En effet: la somme de 100 millions de $, fut estimée comme étant la moitié des revenus communs du couple, gagnés durant leurs 4 années de mariage (1985-89)
....alors que la fortune personnelle de Spielberg se montait déjà à 1 milliard de $.
Bref, se faire délester de seulement 10% du fruit issu de son génie cinématographique, à dû lui rendre la digestion de la pilule moins amère.

Quant à Amy Irving...
Reconnaître qu'elle n'a pas un palmarès cinématographique aussi reluisant que celui de son ex-mari. Elle se limite à être principalement connue pour une paire de films déjà anciens (Carrie et Yentl), ....ainsi que d'avoir un Razzie Hawards.
Elle est également celle qui prête sa voix chantée, à Jessica Rabbit.
youtu.be/2bjGACO45DI

Epoxy a écrit : Je n'ai pas réussi à trouver un lien détaillant le contenu du texte écrit sur cette serviette de papier.
Néanmoins, un lien laisse entendre que si les termes de ce contrat prénuptial avaient été acceptés comme valides, l'actrice et épouse, aurait obtenu bien moins que ces 100 millions de dollars.... /> De là, bien évidemment, la demande d'invalidité effectuée par les avocats de Amy Irving, qui, si leurs honoraires à percevoir étaient au pourcentage, avaient tout intérêt à essayer d'obtenir le maximum d'indemnité du Midas du Cinéma.

À noter cependant que la facture ne fut pas très élevée pour Steven Spielberg.
En effet: la somme de 100 millions de $, fut estimée comme étant la moitié des revenus communs du couple, gagnés durant leurs 4 années de mariage (1985-89)
....alors que la fortune personnelle de Spielberg se montait déjà à 1 milliard de $.
Bref, se faire délester de seulement 10% du fruit issu de son génie cinématographique, à dû lui rendre la digestion de la pilule moins amère.

Quant à Amy Irving...
Reconnaître qu'elle n'a pas un palmarès cinématographique aussi reluisant que celui de son ex-mari. Elle se limite à être principalement connue pour une paire de films déjà anciens (Carrie et Yentl), ....ainsi que d'avoir un Razzie Hawards.
Elle est également celle qui prête sa voix chantée, à Jessica Rabbit.
youtu.be/2bjGACO45DI Afficher tout Elle s'est remariée avec un lapin de dessin animé... quelle déchéance!

Soyez prudentes, signez des contrats! :)

fuust a écrit : Dans le cas du droit français. On distingue les contrats solennelle, c'est à dire qu'il doit être mis par écrit et respecter une certaine forme sous peine de non validité, et les contrats consensuel qui ont juste besoin de l'accord des partis. Par exemple quand on mange au restaurant, on ne signe pas de contrat. D'ailleurs si, surprise, le prix à la fin du repas est différent du prix affiché, c'est le prix affiché qui est valide car c'est celui sur la base duquel on a "conclu" le contrat consensuel.

Le contrat de mariage est non seulement un contrat solennelle, mais répond également à l'exigence d'un acte authentique, dans la pratique ça veut dire qu'il faut faire appel à un notaire.

Donc en droit français, le contrat de mariage de Steven Spielberg et Amy Irving n'aurait jamais été valide. Il aurait été considéré comme n'ayant jamais existé. Afficher tout La distinction solennel/consensuel n'est pas pertinente ici.
En droit français, un contrat peut être signé sous seing privé (c'est à dire sans notaire) même s'il est solennel. C'est le cas d'un contrat de travail par exemple.

La présence d'un notaire est obligatoire lorsque la loi l'exige expressément et c'est le cas du contrat de mariage (article 1394 du Code civil), voilà tout.

NOmatters a écrit : La distinction solennel/consensuel n'est pas pertinente ici.
En droit français, un contrat peut être signé sous seing privé (c'est à dire sans notaire) même s'il est solennel. C'est le cas d'un contrat de travail par exemple.

La présence d'un notaire est obligatoire lorsque la loi l'exige expressément et c'est le cas du contrat de mariage (article 1394 du Code civil), voilà tout. Afficher tout Erratum
Contrat de travail: mauvais exemple, pas de formalisme particulier.
La crédit à la consommation est lui un bon exemple de contrat solennel qu'on signe sous seing privé.

NOmatters a écrit : La distinction solennel/consensuel n'est pas pertinente ici.
En droit français, un contrat peut être signé sous seing privé (c'est à dire sans notaire) même s'il est solennel. C'est le cas d'un contrat de travail par exemple.

La présence d'un notaire est obligatoire lorsque la loi l'exige expressément et c'est le cas du contrat de mariage (article 1394 du Code civil), voilà tout. Afficher tout Pourquoi n'est ce pas pas pertinent ? Je catégorise le type de contrat.
Mon propos est en entonnoir. Je pars du plus large, le contrat, pour descendre au plus réduit, l'acte authentique.
Acte authentique ∈ contrat solennel ∈ contrat

Je vois pas en quoi ton commentaire est différent du mien.

fuust a écrit : Pourquoi n'est ce pas pas pertinent ? Je catégorise le type de contrat.
Mon propos est en entonnoir. Je pars du plus large, le contrat, pour descendre au plus réduit, l'acte authentique.
Acte authentique ∈ contrat solennel ∈ contrat

Je vois pas en quoi ton commentaire est différent du mien. C'est que je dis, et précise, c'est que le fait que le contrat soit solennel n’entraîne pas la nécessité de rédiger un acte authentique. Mais en effet, je t'ai lu un peu vite, tu ne dis pas le contraire:

"Le contrat de mariage est non seulement un contrat solennel, mais répond également à l'exigence d'un acte authentique, dans la pratique ça veut dire qu'il faut faire appel à un notaire".

Tu as écrit "non seulement" et pas "par conséquent".

Par contre, il manque un entonnoir, non ?:
Acte authentique ∈ contrat solennel prévu par le code civil ∈ contrat solennel ∈ contrat

nicolleforte a écrit : Beh parce que d'après la loi américaine, c'est moit moit automatiquement.

Ne nous leurrons pas, ce système a été conçu pour protéger les femmes mariées qui se faisaient larguer comme de vieilles chaussettes et se retrouvaient sans rien, mais ce système est bancal. Comme tout les systèmes qui ont tous une faille exploitable si on a les moyens de se payer un bon avocat.

Au final, c'est la notion même de mariage qui est violement remise en question actuellement, et avec raison.

Si l'humain était une espèce fidèle, le mariage à vie sous contrat n'existerait pas puisqu'il serait dans notre nature, le mariage...
hihihi Afficher tout Après avoir consulté plus liens référant aux mariages aux États:
Ce n'est pas la "Loi Américaine" qui s'applique en matière de divorce, mais la Loi de l'Etat où réside celui/celle qui demande le divorce.
Dans le cas Spielberg-Irving, c'est donc la Loi Californienne, même si le mariage avait été formalisé dans un autre État, où dans un pays tiers.
Si je précise ceci, c'est parce que la Californie et quelques autres Etats, ont une Législation légèrement différente en matière maritale.

Si je n'ai pas commis d'erreur de compréhension, l'Etat Californien reconnaît l'exclusivité en possession, des biens et capitaux apportés, antérieurs au mariage.
Voilà pourquoi Spielberg n'a pas dû partager le patrimoine qu'il avait gagné, antérieurement à 1985.
Ce que le juge a statué, c'est que les capitaux gagnés par eux deux durant leurs 4 années de mariage, devaient être équitablement répartis.
Par exemple: Si Spielberg avait gagné 210 millions et Irwing seulement 10 millions, les 200 de différence doivent être partagés.
C'est ce qui motive cette somme de 100 millions.

Vu que le mariage n'a duré que 4 ans, je ne peux m'empêcher de penser que c'est un coup monté de l'épouse pour toucher le pactole :D

Pourquoi assassiner son riche époux comme certaines le font quand on peut lui faire signer le contrat de mariage sur un post it.

nonpeutetre a écrit : Vu que le mariage n'a duré que 4 ans, je ne peux m'empêcher de penser que c'est un coup monté de l'épouse pour toucher le pactole :D

Pourquoi assassiner son riche époux comme certaines le font quand on peut lui faire signer le contrat de mariage sur un post it. çà arrive aussi aux époux pas très riches, rassurez-vous. Vous mariez pas les gars, vous mariez pas

nicolleforte a écrit : Beh parce que d'après la loi américaine, c'est moit moit automatiquement.

Ne nous leurrons pas, ce système a été conçu pour protéger les femmes mariées qui se faisaient larguer comme de vieilles chaussettes et se retrouvaient sans rien, mais ce système est bancal. Comme tout les systèmes qui ont tous une faille exploitable si on a les moyens de se payer un bon avocat.

Au final, c'est la notion même de mariage qui est violement remise en question actuellement, et avec raison.

Si l'humain était une espèce fidèle, le mariage à vie sous contrat n'existerait pas puisqu'il serait dans notre nature, le mariage...
hihihi Afficher tout Ce n'est pas forcément un problème de fidélité qui cause le divorce. J'ai lu quelque part (faut que je retrouve l'article si tu veux) que la première cause de divorce, c'était l'hygiène. Ensuite il y a aussi la belle-famille, l'éducation des enfants (en particulier les filles, apparemment ça cause souvent des problèmes),et finalement la fidélité n'est pas dans le top 3, peut-être même pas dans le top 5.

Epoxy a écrit : Après avoir consulté plus liens référant aux mariages aux États:
Ce n'est pas la "Loi Américaine" qui s'applique en matière de divorce, mais la Loi de l'Etat où réside celui/celle qui demande le divorce.
Dans le cas Spielberg-Irving, c'est donc la Loi Californienne, même si le mariage avait été formalisé dans un autre État, où dans un pays tiers.
Si je précise ceci, c'est parce que la Californie et quelques autres Etats, ont une Législation légèrement différente en matière maritale.

Si je n'ai pas commis d'erreur de compréhension, l'Etat Californien reconnaît l'exclusivité en possession, des biens et capitaux apportés, antérieurs au mariage.
Voilà pourquoi Spielberg n'a pas dû partager le patrimoine qu'il avait gagné, antérieurement à 1985.
Ce que le juge a statué, c'est que les capitaux gagnés par eux deux durant leurs 4 années de mariage, devaient être équitablement répartis.
Par exemple: Si Spielberg avait gagné 210 millions et Irwing seulement 10 millions, les 200 de différence doivent être partagés.
C'est ce qui motive cette somme de 100 millions. Afficher tout Pour le coup, c'est exactement la même chose en France:

"En cas d'union sans contrat de mariage, vos biens mobiliers ou immobiliers possédés avant le mariage restent votre propriété personnelle. Le patrimoine de chacun de vous se compose de biens propres, de biens communs et de dettes".

démarches.intérieur.gouv.fr

Si je divorce, mon épouse récupèrera la moitié du Scénic, c'est-à-dire le coffre et la banquette arrière, mais ma magnifique Nintendo Game boy de 1992, c'est bibi qui la gardera !

Agathe33 a écrit : Ce n'est pas forcément un problème de fidélité qui cause le divorce. J'ai lu quelque part (faut que je retrouve l'article si tu veux) que la première cause de divorce, c'était l'hygiène. Ensuite il y a aussi la belle-famille, l'éducation des enfants (en particulier les filles, apparemment ça cause souvent des problèmes),et finalement la fidélité n'est pas dans le top 3, peut-être même pas dans le top 5. Afficher tout L'infidélité est bien la première cause de divorce, dans 30% des cas.
Viennent ensuite logiquement les incompatibilités de caractère, sont ainsi cités:
- égoïsme (22%)
- mauvais caractère (15%)
- jalousie (15%)

La belle-famille, c'est 10%.
L'hygiène ? Comment tu as pu penser à ça ?

Agathe33 a écrit : Ce n'est pas forcément un problème de fidélité qui cause le divorce. J'ai lu quelque part (faut que je retrouve l'article si tu veux) que la première cause de divorce, c'était l'hygiène. Ensuite il y a aussi la belle-famille, l'éducation des enfants (en particulier les filles, apparemment ça cause souvent des problèmes),et finalement la fidélité n'est pas dans le top 3, peut-être même pas dans le top 5. Afficher tout www.justifit.fr/b/guides/droit-famille/divorce/combien-de-couples-divorcent-en-france/#Quelles_sont_les_causes_dun_divorce