elyesn a écrit : D'ailleurs si vous découvrez un trésor dans votre jardin, il vous appartient.

Mon oncle a transformé le sien en tranchées dignes de celles de Verdun après avoir découvert 3 pièces d'or en creusant un trou pour planter un arbre.. Vas dire ça aux monuments historiques...

elyesn a écrit : D'ailleurs si vous découvrez un trésor dans votre jardin, il vous appartient.

Mon oncle a transformé le sien en tranchées dignes de celles de Verdun après avoir découvert 3 pièces d'or en creusant un trou pour planter un arbre.. Du coup, s'il trouve d'autres pièces dans ses tranchées, il nen sera pas propriétaire car ce n'est plus une découverte par hasard ! :D

TybsXckZ a écrit : Si l'article de droit ne donne pas de limites, il est donc possible de posséder une carotte du ciel de plusieurs milliards d'AL. A chaque fois que Saturne passe dedans, elle est à toi pour quelques temps. En fait Non. L'espace qui ne peut avoir de propriétaire commence à 100 kms d'altitude.

TybsXckZ a écrit : Je disais ça surtout par humour mais sinon c’était effectivement dans certains médias, rien de très fiable ou sure
fr.sputniknews.com/sci_tech/201902171040056490-russie-lune-prospection
www.lexpress.fr/actualite/poussiere-de-lune-qui-sera-le-premier-a-l-exploiter_1836148.html

> La mission chinoise sur la face cachée « serait » également un moyen d’estimer les quantités de minerais. Afficher tout Il a été estimé en 2009 que la Lune contiendrait 100 000t l'hélium 3 en surface, denrée particulièrement pauvre sur Terre et pourtant nécessaire à la production d'énergie par fusion. La Lune pourrait fournir de l'energie aux terriens pour plusieurs siècles.

Cela fait de la Lune un objet de convoitises... :-/

fr.m.wikipedia.org/wiki/H%C3%A9lium_3?wprov=sfla1

Tommy-boy a écrit : Les traités n'engagent que ceux qui les respectent. J'ai des doutes sur le fait qu'un État ou une société privée ayant acquis les capacités de s'installer et de se développer en autonomie dans l'espace reste sagement sur Terre et partage le fruit de son travail avec ses concurrents. Si l'on se contentait d'obtempérer à chaque traité signé alors le premier traité entériné suffirait à fixer pour l'éternité la répartition de chaque chose en ce monde. D'ailleurs malgré tout les traités et toutes les lois fixés on continue de chercher des moyens de les contourner. Par exemple si l'on signe un accord avec ses voisins de ne pas s'entretuer ni de se piller, tout va bien jusqu'à ce que l'un d'entre nous trouve les moyens de se fabriquer un fusil et des munitions. À partir de là il peut vous tuer, vous réduire en esclavage ou vous laisser en paix. Or la troisième option, qui est la plus morale, et aussi la moins probable.

Il est fort probable que, d'ici quelques décennies, les traités considérant l'espace comme terra nullius ne deviennent caduques, comme bien d'autres l'ont été auparavant. Afficher tout Tout à fait. D'ailleurs le problème des traités régissant l'espace actuellement rencontreront les mêmes problèmes que les traités régissant actuellement l'Antarctique.
Les astres appartiennent à tout le monde, comme le continent glacé, et l'espace n'appartient à personne, comme les eaux internationales. Cela peut paraître confus mais dans les faits cela veut dire que la communauté internationale peut accorder où refuser une concession (base scientifique où droits d'exploitation par exemple) dans le premier cas, mais pas dans le second.
En gros, on peut juridiquement empêcher une nation de construire une base en Antarctique où sur la Lune, mais pas dans l'espace ni dans les eaux internationales. Il y a d'ailleurs un exemple où un petit malin a racheté une plateforme en eaux internationales (posée sur le fond de la mer, donc pas flottante comme un paquebot) et y a fondé sa propre nation avec monnaie, passeports et tout et tout, dans le seul but de faire du business, ça a mis un de ces foutoir dans les traités ^^

D'ailleurs justement il y a quelques temps, depuis que des entreprises commencent sérieusement à s'intéresser aux ressources situées dans l'espace, on commence à dépoussiérer les anciens traités du début de l'ère Spoutnik. ^^

Propriétaire après l'état et sa bande de gentils copains bien aisés qui peuvent légalement nous déposséder s'ils ont besoin du terrain ou s'il contient du pétrole.

Minas a écrit : Nan mais arrêtez de prendre la Terre pour le centre de l'univers. De quel droit pourrions nous nous approprier ne serait-ce qu'un centimètre cube de l'espace? L'espace ne nous appartient pas par contre Nous appartenons à l'espace... Il faut bien réglementer tout ce bazar quand même, sinon n'importe qui pourrait faire n’importe-quoi dans l'espace, on a donc décidé que l'espace (je parle du vide, pas des astres) n'appartient à personne, ce qui n'empêche pas qu'il y a des règles à respecter si on veut y aller, par exemple, ne pas s'en servir pour y installer des armes nucléaires, mais pour espionner les voisins, ça, on peut. ^^

archimede83 a écrit : En fait Non. L'espace qui ne peut avoir de propriétaire commence à 100 kms d'altitude. Il y en a ici qui sont terre à terre jusqu’à la moelle. Je rebondis sur son commentaire humoristique sur les satellites en parlant de Saturne. Évidemment que c’est faux comme je le précise d’ailleurs dans l’anecdote et mes commentaires précédents.

nicomputer a écrit : Tout à fait. D'ailleurs le problème des traités régissant l'espace actuellement rencontreront les mêmes problèmes que les traités régissant actuellement l'Antarctique.
Les astres appartiennent à tout le monde, comme le continent glacé, et l'espace n'appartient à personne, comme les eaux internationales. Cela peut paraître confus mais dans les faits cela veut dire que la communauté internationale peut accorder où refuser une concession (base scientifique où droits d'exploitation par exemple) dans le premier cas, mais pas dans le second.
En gros, on peut juridiquement empêcher une nation de construire une base en Antarctique où sur la Lune, mais pas dans l'espace ni dans les eaux internationales. Il y a d'ailleurs un exemple où un petit malin a racheté une plateforme en eaux internationales (posée sur le fond de la mer, donc pas flottante comme un paquebot) et y a fondé sa propre nation avec monnaie, passeports et tout et tout, dans le seul but de faire du business, ça a mis un de ces foutoir dans les traités ^^

D'ailleurs justement il y a quelques temps, depuis que des entreprises commencent sérieusement à s'intéresser aux ressources situées dans l'espace, on commence à dépoussiérer les anciens traités du début de l'ère Spoutnik. ^^ Afficher tout C’est valable pour tous les documents internationaux d’ailleurs que ce soit traité convention ou accord...
Qui respecte réellement la convention de Genève ? Qui fait le moindre effort pour respecter les accords sur le climat ? (Oui même la France ne le fait pas). Ce sera effectivement les mêmes faux semblants avec l’exploitation de l’espace.

Et pourtant nous avons notre cher article 55C dans notre constitution...

TybsXckZ a écrit : C’est valable pour tous les documents internationaux d’ailleurs que ce soit traité convention ou accord...
Qui respecte réellement la convention de Genève ? Qui fait le moindre effort pour respecter les accords sur le climat ? (Oui même la France ne le fait pas). Ce sera effectivement les mêmes faux semblants avec l’exploitation de l’espace.

Et pourtant nous avons notre cher article 55C dans notre constitution... Afficher tout Et alors, je disais juste que ces codes et ces lois existent, après se torcher avec c'est autre chose et ce n'est pas le sujet.

Franchement, arrête de chercher à m'amener sur le terrain de la discorde, c'est lourd à force et ça me file le cafard.

nicomputer a écrit : Et alors, je disais juste que ces codes et ces lois existent, après se torcher avec c'est autre chose et ce n'est pas le sujet.

Franchement, arrête de chercher à m'amener sur le terrain de la discorde, c'est lourd à force et ça me file le cafard. Tu craques complètement. Je suis d’accord avec toi. Je dis juste que c’est même pire que simplement le traité de l’espace alors que c’est pourtant écrit dans notre constitution.

Je suis même souvent d’accord avec toi dans les anecdotes. Faut arrêter l’autovictimisation.

J hésitais etant propriétaire d’un appartement...

Je vais virer ceux de ma tour, bonne idée merci! ;).

TybsXckZ a écrit : Ils rachètent les sous-sols aux propriétaires mais à des prix très bas (4 à 5 € le m² pour le métro en centre-ville de Rennes dans la troisième source). On considère que de toute façon, tu ne peux pas faire grand chose de ton sous-sol (profond).

J'imagine également que tu ne peux pas t'opposer à la vente. Un peu comme les lignes LGV ou les autoroutes (expropriation pour cause d'utilité publique je crois mais je ne suis pas sur). Afficher tout Merci pour ta Rep ;-)

TybsXckZ a écrit : Etre propriétaire ne veut pas dire avoir tous les droits.

Par exemple, pour creuser un puits dans son jardin, il est nécessaire de faire une déclaration à la préfecture si on puise plus de 1000 m3 ainsi qu'une déclaration à la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales si on souhaite consommer l'eau puisée.
Pour creuser un sous-sol sous sa maison, un permis de construire est également obligatoire ainsi que différentes études géotechniques de stabilité. Bien entendu, les surfaces doivent être déclarés (pour les impôts).
Pour les constructions en hauteur, vous êtes limité par les plans d'urbanisme et le code de la construction.

Toutefois, l'idée de posséder une carotte de 6000 km de sous-sol et de 100 km de ciel est assez saugrenue. Afficher tout Donc d après cette loi les mètres carrés qui se trouvent à l'antipode m'appartiennent aussi (en Nouvelle-Calédonie) ahahah

Minas a écrit : Nan mais arrêtez de prendre la Terre pour le centre de l'univers. De quel droit pourrions nous nous approprier ne serait-ce qu'un centimètre cube de l'espace? L'espace ne nous appartient pas par contre Nous appartenons à l'espace... Qu'est ce que...?

Si la lune passe au dessus de ma maison est-ce que j'en possède temporairement un petit bout ?

ShaeGal a écrit : Si tu creusés une carotte jusqu'au centre de la terre, il arrivera un moment où tu empiéteras sur tes voisins... ;-) je veux pas casser l’ambiance mais ta carotte va vite devenir liquide avant d’arriver au centre sauf si tu es platiste
histoire de rire sur le même sujet tous les territoires des communes qui bordent le Mont Ventoux vont jusqu’au sommet

TybsXckZ a écrit : Surtout quand les Russes ou les Chinois font commencer à faire des trous dans la Lune pour y extraire des ressources :) Sans oublier les entreprises privées ! Il y a un certain nombre de compagnies dont le poids financier est équivalent et même supérieur à pas mal de nations ! Certains entrepreneurs ont ouvertement déclarés leur souhait de conquérir l'espace (tel Elon Musk) mais ils risquent de devenir de plus en plus nombreux dès lors qu'il s'avérera que l'espace offre bien des avantages, en particulier le vide juridique qui entoure la question ou la découverte de nouvelles productions de richesse. Dans quelques décennies on verra de l'évasion fiscale via une entreprise siégeant au milieu du vide absolu, forant des astéroïdes pour y récupérer des matières rapatriées sur Terre et exploitées dans des domaines encore méconnus (avec une main-d'œuvre certainement plus exploitée et martelé que la matière même…). Les lois sont là pour fixer des règles de vie communes afin d'empêcher les débordements mais il y a toujours des failles dans lesquels les plus rusés et habiles parviennent à se glisser jusqu'aux prochaines réglementations et ainsi de suite.

TybsXckZ a écrit : Etre propriétaire ne veut pas dire avoir tous les droits.

Par exemple, pour creuser un puits dans son jardin, il est nécessaire de faire une déclaration à la préfecture si on puise plus de 1000 m3 ainsi qu'une déclaration à la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales si on souhaite consommer l'eau puisée.
Pour creuser un sous-sol sous sa maison, un permis de construire est également obligatoire ainsi que différentes études géotechniques de stabilité. Bien entendu, les surfaces doivent être déclarés (pour les impôts).
Pour les constructions en hauteur, vous êtes limité par les plans d'urbanisme et le code de la construction.

Toutefois, l'idée de posséder une carotte de 6000 km de sous-sol et de 100 km de ciel est assez saugrenue. Afficher tout Saugrenue tout à fait, je dirais même loufoque ! Diantre je m'égare !...
Nan sérieusement arrête d'utiliser ce mot.

bLx a écrit : Saugrenue tout à fait, je dirais même loufoque ! Diantre je m'égare !...
Nan sérieusement arrête d'utiliser ce mot. Il existe des mots de la langue française interdits d’utilisation ?