followme a écrit : Yannick tu parles de l'histoire du trésor de Saillieu? J'ai en effet entendu parler de la même chose, qu'une grande partie a été reversé a l'état afin qu'il constitue une réserve et une protection d'un patrimoine culturel! Sacrée histoire tout de même! oui c'est a satillieu a la maison le gentil homme

oliv77 a écrit : Et si le trésor a une valeur historique ou archéologique ? Il n'est pas la propriété de l'état ? État qui pourrait ensuite verser une prime à celui qui l'a trouvé ? Si il a une valeur historique, le trésor est propriété de l'état et aucun sous n'est versé a la personne qui a trouvé le trésor.

Un trésor familiale ou banquaire c'est different non?

supersabers a écrit : Sinon plus simple : trouver un trésor chez quelqu'un et le ramener chez soit et faire croire qu'on l'a trouve sur notre terrain. CQFD Encore faut-il le trouver! ^^

snoop45140 a écrit : Et l'état ne réclame même pas une petite partie du trésor? Étonnant.. Il le réclame si le trésor a une certaine valeur : par exemple si c'est un objet historique important ou un vestige de civilisation qui pourrait se trouver dans un musée. Cependant, l'état ne le prend pas comme ça. Il verse une indemnité à l'inventeur, c'est comme ça qu'on appelle celui qui trouve le trésor :)

Bonne journée !

Ça me fait penser à une anecdote.
En 1981, dans grotte des Perrats, à Agris, des archéologues ont trouvé un casque en or datant du IV ème siècle avant JC. Le problème, c'est que cette grotte se trouvait sur la propriété d'un paysan, et autre problème, ce casque, d'une valeur inestimable, aurait coûté un bras à l'état afin de l'acquérir. Le paysan, conscient de la valeur du casque, a simplement demandé un grand repas pour les habitants du village et a laissé le casque aux archéologues.

yannick14700 a écrit : Ils oublie de preciser qu'une partie revient a l'etat. quand j'habitais en ardeche, un homme qui fesais des travaux chez un autre decouvrit une boite remplis de Louis d'or, les Louis d'or ont etait vendu l'etat a pris un pourcentage et ensuite les hommes ont pu se partager les restes. Oui car en France, toutes terre appartient à l'Etat.
Souvenir de 6ème
(ca fait 8 ans déjà ^^)

Si on trouve un trésor et qu'il n'y a personne qui nous a vu, on est pas obligé de prévenir l'état puisque l'état ne le sait pas.

supersabers a écrit : Sinon plus simple : trouver un trésor chez quelqu'un et le ramener chez soit et faire croire qu'on l'a trouve sur notre terrain. CQFD C'est bien vrai ça, par contre pas de preuve c'est la base

Nickrivers27 a écrit : Lors de l'achat de mon terrain mon notaire m'avait expliqué qu'à une certaine profondeur (2 ou 3 mètres je crois), tout objet ou ressource naturelle (gisement de diamant sait-on jamais...), appartenait d'office à l'état. En effet, le sous-sol ne nous appartient pas
Le droit du sol simplement

Jlsd car je fais de la détection de métaux, mais pas de trésor en vue... Pour l'instant ! D'ailleurs si on tombe dessus grâce à un détecteur on ne peut pas dire l'avoir trouvé "par hasard" et donc pas le garder.