De quelle nationalité est un enfant naissant dans un avion ?

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Si une naissance a lieu dans un espace international (par exemple un navire en eau internationale ou un avion au-dessus de l'océan), le nouveau-né dispose généralement de la nationalité du pavillon que bat le navire, ou de celle où est enregistré l'avion, en plus de celle de ses parents. Cela n'est cependant valable que si le pays accorde la nationalité par droit du sol.

Il existe ainsi un certain nombre d'exceptions : les avions américains par exemple ne sont pas pris en compte, et pour les français, il faut qu'un des 2 parents soit français.


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Ce cas de figure pour la France est arrivé depuis moins de 30ans car l'ex footballeur Rio mavuba est né en Atlantique de parents Angolais et lui il as la seul nationalité française

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a écrit : Tout enfant née en France peut-être français! Ne soit pas si catégorique :) et utilise plutôt un futur : "tout enfant né en France POURRA, peut-être, être français"...
Comme dit plus haut, à la naissance de l'enfant en France, il prend la nationalité des parents. Et il la gardera jusqu'à sa majorité où, à ce moment là seulement, il pourra demander la nationalité française. Rien n'est systématique ; s'il ne le demande pas il ne le sera pas.

a écrit : Ok, ma mère est Hispano/Australienne, mon père est Cubano/Gongolais et je suis né dans un avion d’Air france/KLM ( compagnie Franco néerlandaise ) On fait comment là ?!! Aux JO tu passes 6 fois avec un drapeau... différent !

a écrit : Mes enfants ont trois nationalités et peuvent prétendre à une quatrième:
Je suis français, expat au Canada (mais pas encore citoyen canadien). Ma femme est américaine. Mes deux derniers enfants sont nés en sol Canadien. Ils sont donc (après toute la paperasse), Franco-Canado-Americains. Comme ma femme est aussi d
'origine Dominicaine, ils pourraient demander la nationalité de la Rep. Dominicaine (mais il faut aller à l'ambassade à New York et c'est un peu loin). Et puis avec une nationalité du pays le plus puissant au monde, une nationalité du Commonwealth et une d'un pays Européen, je ne crois pas qu'ils aient intérêt à demander celle d'une petite île des Caraïbes ;-) Afficher tout
Ça pourrait quand même leur être utile. Une collègue d'origine indienne et qui avait obtenu la nationalité américaine (en gardant la nationalité indienne) m'avait expliqué qu'elle voyageait toujours avec ses deux passeports : le passeport américain pour être traitée comme une citoyenne américaine par la compagnie et la police aux frontières et le passeport indien pour le montrer aux terroristes si l'avion était détourné ! Il y a des moments où on peut avoir envie de se faire tout petit et d'appartenir à un petit pays. En cas de guerre mondiale peut-être aussi, par exemple.

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a écrit : Tout enfant née en France peut-être français! Il faut aussi qu'il réside en France lorsqu'il demande la nationalité (généralement à la majorité) et qu'il ait vécu au moins 5 ans sur le territoire français. Bref il suffit pas de naître en France comme on l'entend souvent.

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a écrit : Ça pourrait quand même leur être utile. Une collègue d'origine indienne et qui avait obtenu la nationalité américaine (en gardant la nationalité indienne) m'avait expliqué qu'elle voyageait toujours avec ses deux passeports : le passeport américain pour être traitée comme une citoyenne américaine par la compagnie et la police aux frontières et le passeport indien pour le montrer aux terroristes si l'avion était détourné ! Il y a des moments où on peut avoir envie de se faire tout petit et d'appartenir à un petit pays. En cas de guerre mondiale peut-être aussi, par exemple. Afficher tout Tous ces terroristes qui s’empressent de faire des contrôle d’identité durant les détournements d’avion c’est insupportable. On perd un temps fou avant le crash.

a écrit : Tous ces terroristes qui s’empressent de faire des contrôle d’identité durant les détournements d’avion c’est insupportable. On perd un temps fou avant le crash. C'est clair que ça ne faisait pas une grosse différence, la nationalité des passagers, pour les avions qui ont percuté les tours du World Trade Center à New York... Mais il y a aussi des cas où l'avion atterrit et est stationné en bout de piste et les terroristes laissent partir quelques otages au cours des négociations. Ça devait être à ça que pensait cette collègue en disant qu'il valait mieux se présenter avec un passeport indien en cas de prise d'otages. Mais elle n'avait pas encore eu l'occasion d'essayer quand elle m'en avait parlé alors je ne sais pas si c'était une bonne idée.

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a écrit : Mes enfants ont trois nationalités et peuvent prétendre à une quatrième:
Je suis français, expat au Canada (mais pas encore citoyen canadien). Ma femme est américaine. Mes deux derniers enfants sont nés en sol Canadien. Ils sont donc (après toute la paperasse), Franco-Canado-Americains. Comme ma femme est aussi d
'origine Dominicaine, ils pourraient demander la nationalité de la Rep. Dominicaine (mais il faut aller à l'ambassade à New York et c'est un peu loin). Et puis avec une nationalité du pays le plus puissant au monde, une nationalité du Commonwealth et une d'un pays Européen, je ne crois pas qu'ils aient intérêt à demander celle d'une petite île des Caraïbes ;-) Afficher tout
Mouai, enfin avoir la nationalité américaine n'est pas une aubaine non plus.

Disons que même s'ils ne mettent jamais le pied aux Etat-Unis, l'administration fiscale de se pays viendra quand même leur réclamer des impôts !

Ils ont tout intérêt à s'en déchoir, si c'est possible, et à moins qu'ils ne finissent par vivre aux EU.