Perso, si j'avais du fric à foutre en l'air, je connais un ancien voisin qui nous a tellement pourri la vie à moi et ma famille que c'est pas un manoir que je ferai construire devant chez lui, c'est une boite de nuit, où mieux, un élevage de dindons et d'oies ^^

Bon, c'est excessif quand même comme technique, mais comme le dit le commentaire plus haut, il y a des gens chiants, c'est ainsi.
Ca me rappelle un doc télé, sans aucun doute je crois, où des citadins se sont fait construire une maison pour leur retraite dans un petit patelin, et qu'ils passaient leur temps à porter plainte pour un oui où pour un non: coq qui chantent, barbecue du voisin, tracteur qui travaille, enfin, tout ce qu'on trouve à la campagne quoi. Ca a failli finir en pugilat d'ailleurs, mais SuperCourbet est arrivé à la rescousse^^

chatrane28 a écrit : Oui le fameux arrêt que tout étudiant en droit étudie en droit des biens ! Un autre arrêt était celui dun cas ou un voisin avait fait un recours car mur ( si je.me souviens bien) empiétait sur son terrain. Après expertise, le mur empiétait bien mais.. De 0.5cm ! Mais le voisin constructeur a du détruire son mur pour cela. Afficher tout C'est arrivé à un collègue, 1cm de trop pour un mur de clôture, du coup il a enlevé l'enduit qui faisait environ cette épaisseur et le voisin râleur s'est retrouvé avec un mur très moche car on y voyait les parpaings nus de son côté...bien fait pour sa g.....

Chronophage a écrit : Dans le même genre en France il y a eu un cas assez cocasse rapporté dans l'arrêt de la chambre des requêtes de la cour de cassation en date du 3août 1915, l'arrêt Clément Bayard de son petit nom. Dans les faits Clément Bayard et Cocquerel sont voisins. Le premier s’adonne aux joies des promenades en ballon dirigeable, qu’il rentre dans un garage construit sur son terrain. Son voisin lui proposa en vain de racheter celui-ci, les prix du foncier commençant dès cette époque à monter. Cocquerel fit construire sur son propre terrain, à la lisière de celui de Clément Bayard, une série de piquets en bois, espacés tous d’un mètre et surplombés d’un pic de fer dans le but de "crever" les dirigeables de son voisin, ce qui arriva. Je vous passe les détails juridique mais pour simplifier les juges ont caractérisé pour la première fois la notion d'abus de droit et ont de fait condamné Coquerel à verser des dommages et intérêts à son voisin. Afficher tout Bonjour,
Je voulais juste réagir sur l'abus de droit qui est en réalité apparu dans l'arrêt de la cour de Colmar (en Alsace) le 2 mai 1855 à propos d'une fausse cheminée destinée à nuire au voisin (cela l'empêchait d'observer la lumière du jour).
C'est le véritable arrêt fondateur de l'abus de droit.
Du moins c'est ce qu'on m'a appris sur les bancs de la fac de droit :)

AAPLR a écrit : Pour se souvenir de ce mot, on pourra remarquer que "in spite of" qu'on traduit habituellement par "malgré" peut se traduire également par "en dépit de" et spite peut être employé en anglais dans les mêmes acceptions que dépit en français (out of spite = par dépit, etc.). Un SCMB dans un SCMB... Sorcellerie.

cadyman a écrit : C'est arrivé à un collègue, 1cm de trop pour un mur de clôture, du coup il a enlevé l'enduit qui faisait environ cette épaisseur et le voisin râleur s'est retrouvé avec un mur très moche car on y voyait les parpaings nus de son côté...bien fait pour sa g..... oh c'est magnifique comme histoire ça, à jouer au c...n, des fois on mange sa m... :)

y'en a qui ont que ca a f... d'emmerder le monde, le terrain de mes parents est mitoyen d'un terrain de practice (golf d'entrainement) on s'est arrangés pour le fossé qui sépare, mes parents ont gratté deux mètres sur la moitié et le golf a gratté deux mètres sur l'autre moitié, mes parents ont gagné deux mètres de terrain devant leur verranda et le golf a gagné deux mètres de terrain pour le parking, tout le monde est content, et tout ça sans un seul coup de fusil et sans raquer un € ni l'un ni l'autre! ^^

wolfi007 a écrit : Julien Courbet est une référence juridique ? Mon pire cauchemar serait de tout voir au 1er degré. Courage à toi

vivatioraz a écrit : Mon voisin a des arbres gigantesque qui refuse de couper. Le problème c'est que nous avons plus de soleil quelque soit l'heure de la journée (à part à 12h). En France t'as rien pour te protéger de ce genre d'abus. si
le glyphosate
et tu peux faire condamner le propriétaire des arbres morts

Fracture a écrit : Et surtout, déjà que tu ne peux pas construire n'importe quoi, souvent pour une question de visuel (puisque la France est le pays du tourisme), alors une "maison" comme sur la photo, la DDE nous ferait une syncope :D La DDE? la direction départementale de l'équipement ne se charge pas de faire appliquer le PLU (Plan Local d'urbanisme) c'est plutôt au cadastre via la mairie (qui délivre les permis en accord avec eux) de s'en charger.
Sinon ta aussi des gentils voisins qui adorent en parler aux élus locaux lors de réunions de quartier.

Si la plus petite maison de Bordeaux est habitable, celle de 7 m sur 2 doit l'être aussi !

www.bougerabordeaux.com/sinformer/cest-la-plus-petite-maison-de-bordeaux-elle-mesure-5-m2-dans-le-quartier-nansouty/#:~:text=Elle%20mesure%205%20m2%20dans%20le%20quartier%20Nansouty,-Fabien2%20d%C3%A9cembre&text=Situ%C3%A9e%20%C3%A0%20l'angle%20de,de%20moins%20de%205%20m2.

vivatioraz a écrit : Mon voisin a des arbres gigantesque qui refuse de couper. Le problème c'est que nous avons plus de soleil quelque soit l'heure de la journée (à part à 12h). En France t'as rien pour te protéger de ce genre d'abus. Bonjour ! Nous venons justement d'avoir le soucis. Notre voisin à un arbre en limite séparative. Il fait env 10&15m de haut et dépasse de 3,50 environ chez nous. Il ne voulait pas l'élaguer pour la raison qu'il avait plus de 30ans. Hors c'est la loi. On n'a pas le droit de lui faire couper son arbre(sauf exception) mais l'élagage est un devoir du propriétaire.
Il a finalement accepté grâce à de l'aide extérieure, mais c'est vrai que ça partait mal. Quand un voisin se braque et veut vous envoyer au tribunal en renversant la situation ça fait un peu drôle. Heureusement ça se termine bien pour nous.
Tout ça pour dire après mon pavé, que vous avez des recours. Renseignez-vous bien.
Bonne journée

jmbscmb a écrit : Bonjour ! Nous venons justement d'avoir le soucis. Notre voisin à un arbre en limite séparative. Il fait env 10&15m de haut et dépasse de 3,50 environ chez nous. Il ne voulait pas l'élaguer pour la raison qu'il avait plus de 30ans. Hors c'est la loi. On n'a pas le droit de lui faire couper son arbre(sauf exception) mais l'élagage est un devoir du propriétaire.
Il a finalement accepté grâce à de l'aide extérieure, mais c'est vrai que ça partait mal. Quand un voisin se braque et veut vous envoyer au tribunal en renversant la situation ça fait un peu drôle. Heureusement ça se termine bien pour nous.
Tout ça pour dire après mon pavé, que vous avez des recours. Renseignez-vous bien.
Bonne journée Afficher tout C'est vous ?
www.sudouest.fr/justice/landes-son-voisin-se-plaint-de-l-ombre-il-est-condamne-a-abattre-ses-arbres-11861423.php

jmbscmb a écrit : Bonjour ! Nous venons justement d'avoir le soucis. Notre voisin à un arbre en limite séparative. Il fait env 10&15m de haut et dépasse de 3,50 environ chez nous. Il ne voulait pas l'élaguer pour la raison qu'il avait plus de 30ans. Hors c'est la loi. On n'a pas le droit de lui faire couper son arbre(sauf exception) mais l'élagage est un devoir du propriétaire.
Il a finalement accepté grâce à de l'aide extérieure, mais c'est vrai que ça partait mal. Quand un voisin se braque et veut vous envoyer au tribunal en renversant la situation ça fait un peu drôle. Heureusement ça se termine bien pour nous.
Tout ça pour dire après mon pavé, que vous avez des recours. Renseignez-vous bien.
Bonne journée Afficher tout C'est vous ?
www.sudouest.fr/justice/landes-son-voisin-se-plaint-de-l-ombre-il-est-condamne-a-abattre-ses-arbres-11861423.php

jeanhaymar a écrit : si
le glyphosate
et tu peux faire condamner le propriétaire des arbres morts Je vous félicite pour ce commentaire remarquable incitant a la dégradation volontaire, la justice unilatérale suivie d escroquerie.